Procès perdus par M. Sprotti

Rapport édifiant de la Chambre Régionale des Comptes…

M. Sprotti montre son vrai visage : dissimulation, mensonge, censure

M. Sprotti avait engagé 2 procès (de janvier 2005 à juin 2008) contre la commune lorsqu’il était dans l’opposition afin de faire annuler les Grands Travaux de centre-ville (demandant au passage que la commune lui paye 1500 euros à titre personnel). 

Il a intenté la 1^re action judiciaire en janvier 2005 en procédure d’urgence, procès qu’il a perdu (jugement de mars 2005) mais il a relancé son action par un 2^e procès en mai 2005, ce qui a retardé les Grands Travaux dans l’attente du jugement. L’emprunt de la commune de décembre 2004 s’est ainsi trouvé prématuré vu le retard pris (voir intervention de Jean-François Degoud lors du Conseil municipal du 29 septembre 2010).

La Municipalité d’alors a, à l’automne 2005, décidé de poursuivre son programme de Grands Travaux malgré le harcèlement juridique de M. Sprotti (9 mémoires adressés au maire, le dernier datant de mai 2007). M. Sprotti exigeait alors l’annulation de travaux qui étaient déjà largement entamés et parfois même terminés (salle des fêtes, etc.). Nous n’osons imaginer ce qui se serait passé s’il avait gagné (remise dans l’état initial de la salle des fêtes flambant neuve !).

M. Sprotti a, heureusement pour Breuillet, aussi perdu ce 2^e procès… jugement de juin 2008… 3 mois après les élections. Il en dissimule  toujours le résultat aux Breuilletois à ce jour ! M. Sprotti, super-communicant, a la communication sélective ! En revanche, il n’hésite pas à faire visiter et poser fièrement devant ces réalisations alors qu’il les a tant critiquées lorsqu’il était dans l’opposition.

Par ailleurs, le rapport de la CRC met en évidence les mensonges de campagne de M. Sprotti et de sa liste sur les coûts du Moulin, sur l’endettement de Breuillet, etc. (voir texte intégral du rapport de la CRC ainsi que de la réponse de Jean-François Degoud à la CRC et sa déclaration lors du débat en Conseil municipal de novembre 2009)). 

(novembre 2010)